RegTech (technologie réglementaire)

Qu'est-ce que la RegTech, en termes simples

La RegTech (Regulatory Technology) est une technologie d'automatisation des processus de conformité aux exigences réglementaires, de gestion des risques, de préparation des reportings et d'interaction avec les autorités de régulation. En termes simples, il s'agit de programmes et de services qui aident les entreprises à satisfaire aux exigences de l'État sans gaspiller de temps ni de ressources.

Imaginez que vous êtes une banque. Chaque mois, vous devez envoyer des dizaines de rapports à la Banque de Russie, vérifier les clients par rapport aux listes noires, suivre les transactions suspectes et surveiller les évolutions législatives. À la main, cela représente des centaines d'heures de travail pour tout un département. Les solutions RegTech automatisent ces processus, réduisant les délais et diminuant le risque d'erreurs.

Le terme RegTech est apparu en 2015 au Royaume-Uni après la crise financière mondiale de 2008, lorsque les régulateurs ont durci les exigences à l'égard des institutions financières. Aujourd'hui, la RegTech est un marché en forte croissance qui couvre non seulement la finance, mais aussi l'administration publique, la santé et d'autres industries. Selon MarketsandMarkets, le marché mondial de la RegTech atteindra 28 milliards de dollars d'ici 2027, avec un taux de croissance annuel moyen de 23 %.

La RegTech fait partie du domaine plus vaste des FinTech (technologies financières) et recoupe la SupTech (technologies de supervision destinées aux régulateurs). Si la RegTech aide les entreprises à rendre compte au régulateur, la SupTech permet quant à elle au régulateur de vérifier ces déclarations.

Principaux domaines de la RegTech

Les solutions RegTech couvrent plusieurs domaines clés, chacun répondant à des tâches de conformité spécifiques :

• Automatisation du reporting : génération de rapports dans les formats requis (XBRL, XML, JSON) et transmission automatique aux organes de régulation (Banque de Russie, Service fédéral des impôts, Rosfinmonitoring). Cela élimine la saisie manuelle des données, réduit le risque d'erreurs et accélère considérablement le processus.
• Surveillance des transactions (AML/CFT) : détection automatique des opérations suspectes pour lutter contre le blanchiment de capitaux (AML) et le financement du terrorisme (CFT). Les systèmes analysent les transactions en temps réel à l'aide d'algorithmes de ML afin de détecter les anomalies et de signaler toute activité suspecte.
• Gestion des risques de conformité : évaluation et suivi des risques liés à la violation des exigences réglementaires. Les systèmes aident à identifier les zones problématiques, à évaluer leur criticité et à prévenir les manquements avant qu'ils ne se produisent.
• Validation des données : vérification automatique de l'exhaustivité, de l'exactitude et de la conformité du format des données avant la soumission des rapports. Cela évite les rejets de rapports dus à des erreurs et fait gagner du temps lors des révisions.
• Gestion des évolutions réglementaires : suivi automatique des changements législatifs (règlements, courriers des régulateurs) et adaptation des processus internes de l'entreprise aux nouvelles exigences. Les systèmes peuvent notifier les nouvelles exigences et proposer des ajustements de processus.
• Identification des clients (KYC/AML) : automatisation des processus KYC (Know Your Customer) — vérification des clients lors de l'ouverture des comptes, rapprochement avec les listes de sanctions, évaluation des risques.

Dans le secteur public, la RegTech est utilisée pour automatiser le contrôle des procédures de marchés publics, la surveillance des dépenses budgétaires et la vérification des contreparties. Ces tâches sont efficacement résolues grâce au BPMS et à la RPA.

La RegTech sur les plateformes Fintech

Le système SKIF-BP comprend des modules mettant en œuvre les fonctionnalités RegTech dans le domaine de la comptabilité budgétaire et de la conformité publique :

• Rapprochement automatique avec les données du Trésor fédéral pour contrôler l'utilisation ciblée des fonds ;
• Contrôle des limites d'engagements budgétaires et suivi de leur exécution ;
• Génération de rapports selon les formulaires du ministère des Finances dans les formats requis ;
• Vérification automatique de l'exactitude des données avant la soumission des reportings ;
• Surveillance des procédures de marchés publics conformément aux lois 44-FZ et 223-FZ.

La plateforme SINTEZ-M peut être utilisée pour créer des applications RegTech grâce aux outils intégrés de travail avec les formulaires, les processus et les rapports. Cela permet de créer rapidement des solutions répondant à des exigences réglementaires spécifiques sans programmer à partir de zéro.

Le service d'étude aide à identifier les processus présentant le plus fort potentiel d'automatisation et à élaborer une stratégie de mise en œuvre de la RegTech. Pour en savoir plus sur les solutions RegTech, consultez la rubrique technologies.